Décret n° 93-458 de 24 mars 1993 relatif à l'aide du développement d'oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heureJournal Officiel de la République Française. Lois et Décrets, Arrêtés, Circulaires, Avis, Communications, Informations et Annonces. 1993, Vol 125, Num 72, pp 4740-4741Article

Arrêtés du 26 mars 1992 relatifs à la formation spécifique des élèves instituteursJournal Officiel de la République Française. Lois et Décrets, Arrêtés, Circulaires, Avis, Communications, Informations et Annonces. 1992, Vol 124, Num 79, pp 4723-4724Article

Décret n° 92-297 du 30 mars 1992 relatif au Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques et modifiant le décret n° 87-31 du 20 janvier 1987Journal Officiel de la République Française. Lois et Décrets, Arrêtés, Circulaires, Avis, Communications, Informations et Annonces. 1992, Vol 124, Num 78, p. 4525Article

Décret n° 92-512 du 11 juin 1992 complétant le décret n° 92-296 du 27 mars 1992 relatif à la déconcentration de certaines opérations de gestion de personnels relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieurJournal Officiel de la République Française. Lois et Décrets, Arrêtés, Circulaires, Avis, Communications, Informations et Annonces. 1992, Vol 124, Num 136, p. 7769Article

Décret n° 92-28 du 9 janvier 1992 portant statut particulier du corps des conservateurs des musées d'histoire naturelle et des musées d'établissements d'enseignement supérieurJournal Officiel de la République Française. Lois et Décrets, Arrêtés, Circulaires, Avis, Communications, Informations et Annonces. 1992, Vol 124, Num 10, pp 600-604Article

Décret n° 92-298 du 30 mars 1992 modifiant le décret n° 84-135 du 24 février 1984 portant statut des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires et le décret n° 90-92 du 24 janvier 1990 portant statut des personnels enseignants et hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherches dentaires des centres hospitaliers et universitairesJournal Officiel de la République Française. Lois et Décrets, Arrêtés, Circulaires, Avis, Communications, Informations et Annonces. 1992, Vol 124, Num 78, pp 4526-4527Article

Décret no 91-759 du 31 juillet 1991 modifiant le décret no 86-641 du 14 mars 1986 modifié portant création et rattachement d'établissements publics à caractère administratif à un établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnelJournal Officiel de la République Française. Lois et Décrets, Arrêtés, Circulaires, Avis, Communications, Informations et Annonces. 1991, Vol 123, Num 182, 10447 p.Article

Décret n° 91-916 du 16 septembre 1991 relatif à la création des conseils académiques de la vie lycéenneJournal Officiel de la République Française. Lois et Décrets, Arrêtés, Circulaires, Avis, Communications, Informations et Annonces. 1991, Vol 123, Num 217, p. 12174Article

Décret n° 91-925 du 13 septembre 1991 modifiant le décret n° 90-361 du 20 avril 1990 portant organisation de l'Ecole centrale des arts et manufacturesJournal Officiel de la République Française. Lois et Décrets, Arrêtés, Circulaires, Avis, Communications, Informations et Annonces. 1991, Vol 123, Num 219, pp 12256-12257Article

Décret n° 91-932 du 18 septembre 1991 fixant les conditions de rattachement d'un institut universitaire de formation des maîtres à un établissement public à caractère scientifique culturel et professionnel autre qu'une université et modifiant le décret n° 90-867 du 28 septembre 1990 visant les règles d'organisation et de fonctionnement des instituts universitaires de formation des maîtresJournal Officiel de la République Française. Lois et Décrets, Arrêtés, Circulaires, Avis, Communications, Informations et Annonces. 1991, Vol 123, Num 220, p. 12309Article

Décret no 89-122 du 24 février 1989 relatif aux directeurs d'écoleJournal Officiel de la République Française. Lois et Décrets, Arrêtés, Circulaires, Avis, Communications, Informations et Annonces. 1989, Vol 121, Num 49, pp 2695-2696Article

Décret n 86-556 du 14 mars 1986 modifiant le décret n 85-1524 du 31 décembre 1985 relatif au statut particulier des professeurs de lycée professionnelJournal Officiel de la République Française, Lois et Décrets, Arrêtés, Circulaires, Avis, Communications, Informations et Annonces Paris. 1986, Vol 118, Num 65, pp 4497-4498Article

Décret n 82-593 du 16 juillet 1982 complétant le décret n 72-1038 du 16 novembre 1972 portant refonte des statuts et approbation du règlement intérieur de l'académie des sciences d'outre-merJournal Officiel de la République Française, Lois et Décrets, Arrêtés, Circulaires, Avis, Communications, Informations et Annonces Paris. 1982, Vol 114, Num 160, 2193 p.Article

Instruction n 80-257 du 18 juin 1980 relative à l'utilisation des locaux et équipements publics pour les besoins de la formation continueFormation Professionnelle. Bulletin de Liaison Paris, La Défense. 1980, Num 8-9, 33 p.Article

Arrêté portant création d'un traitement automatisé des thèses soutenues en Francesd, p. 12791Report

Projet de guide d'implantation et d'extension des Centres de ressources documentaires multimédias des administrations publiques, des collectivités territoriales et des établissements de formation (document de travail) (le droit des bases et des banques de données et la modernisation des centres documentaires multimédias) = Guide project for the setting up and extension of multimedia document resource centres of public administration, regional and training establishments (working document) (the law concerning data bases and data banks and the modernizing of multimedia document centres)1993, 39 p.Report

Projet de guide d'implantation et d'extension des Centres de ressources documentaires multimédias des administrations publiques, des collectivités territoriales et des établissements de formation (document de travail) (les transformations de la documentation et la modernisation des centres documentaires multimédias) = Guide project for the setting up and extension of multimedia document resource centres of public administration, regional and training establishments (working document) (the changes concerning documentation and the modernizing of multimedia document centres)1993, 47 p.Report

Décret n° 93-440 du 24 mars 1993 portant attribution d'indemnité à certains personnels relevant du ministère de l'éducation nationale qui participent aux activités de formation continue des adultes dans le cadre des groupements d'intérêts publics définis dans l'article 19 de la loi n° 89-486 du 10 juillet 1989 modifiée d'orientation sur l'éducationJournal Officiel de la République Française. Lois et Décrets, Arrêtés, Circulaires, Avis, Communications, Informations et Annonces. 1993, Vol 125, Num 71, p. 4645Article

Arrêté portant création d'un traitement automatisé des candidatures et des inscriptions sur les listes de qualification aux fonctions de professeur des universités ou de maître de conférences1992, p. 9534Report

Décret n° 92-25 du 9 janvier 1992 relatif à l'organisation de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèquesJournal Officiel de la République Française. Lois et Décrets, Arrêtés, Circulaires, Avis, Communications, Informations et Annonces. 1992, Vol 124, Num 10, pp 590-593Article

Décret n° 92-45 du 15 janvier 1992 portant organisation de la bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg et relatif aux services de la documentation des universités de StrasbourgJournal Officiel de la République Française. Lois et Décrets, Arrêtés, Circulaires, Avis, Communications, Informations et Annonces. 1992, Vol 124, Num 14, pp 808-811Article

Décret n° 91-819 du 26 août 1991 relatif à l'Institut universitaire de FranceJournal Officiel de la République Française. Lois et Décrets, Arrêtés, Circulaires, Avis, Communications, Informations et Annonces. 1991, Vol 123, Num 201, p. 11335Article

Décret no 89-1 du 2 janvier 1989 relatif au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la rechercheJournal Officiel de la République Française. Lois et Décrets, Arrêtés, Circulaires, Avis, Communications, Informations et Annonces. 1989, Vol 121, Num 2, pp 58-60Article

Décret n 86-195 du 6 février 1986 relatif aux services communs universitaires et interuniversitaires d'accueil, d'orientation et d'insertion professionnelle des étudiantsJournal Officiel de la République Française, Lois et Décrets, Arrêtés, Circulaires, Avis, Communications, Informations et Annonces Paris. 1986, Vol 118, Num 36, pp 2455-2456Article

Décret n 86-714 du 17 avril 1986 relatif aux attributions du ministre de l'éducation nationaleJournal Officiel de la République Française, Lois et Décrets, Arrêtés, Circulaires, Avis, Communications, Informations et Annonces Paris. 1986, Vol 118, Num 91, pp 5545-5546Article